Règlement intérieur et Statuts

REGLEMENT  INTERIEUR
DE  LA  VAILLANTE  DE  CLICHY

PREAMBULE

L’objectif du Club, dont le nom est La Vaillante de Clichy, est de :

– faire connaître, pratiquer et aimer la gymnastique au plus grand nombre de jeunes qui lui sont confiés

– permettre à  des gymnastes, après sélection par les Professeurs, de participer aux diverses compétitions organisées par la Fédération Française de Gymnastique, avec la recherche des meilleurs résultats, par la formation d’équipes de niveaux différents compte-tenu de la catégorie et des qualités gymniques de chacune

– proposer des séances de gymnastique d’entretien pour les adultes.

ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GENERALES DU REGLEMENT INTERIEUR

1) BUT :

Le présent Règlement Intérieur a pour but de préciser ou de compléter les statuts de La Vaillante de Clichy. Il a été établi compte-tenu des aspects spécifiques de la pratique de la gymnastique, ainsi que de l’esprit et des objectifs recherchés  (voir préambule).

2) APPLICATION :

Il a été présenté au Bureau de La Vaillante de Clichy en séance du 12 juin 2012 et approuvé par celui-ci le même jour.

Il est applicable dès sa parution à  l’ensemble des Membres du Club.

3) MODIFICATION :

Il peut être modifié par le Bureau du Club à  la majorité absolue.

ARTICLE 2 : INSCRIPTIONS AUX ENTRAîNEMENTS

1) POUR S’INSCRIRE AUX ENTRAîNEMENTS ET ETRE MEMBRE, il faut :

a) avoir dûment rempli et signé le bulletin d’inscription.S’il s’agit d’une inscription pour un mineur, c’est le représentant légal de l’enfant qui sera considéré comme Membre.

b) avoir remis au Club le bulletin d’inscription avec les pièces demandées sur celui-ci : certificat médical d’aptitude à  la pratique de la Gymnastique (datant de moins de 3 mois), photo et règlement de la cotisation annuelle (espèces non acceptées).

Le dossier doit être complet pour que la demande d’inscription puisse être prise en compte.
Le Club se réserve le droit de refuser la participation au cours de toute personne (adulte ou enfant) n’ayant pas fourni le dossier complet au Club.

c) avoir  pris connaissance du présent document.

2) GESTION DES INSCRIPTIONS :

a) Une inscription peut éventuellement être précédée d’une pré-inscription.
La pré-inscription n’est prise en compte que lorsque le document de pré-inscription (disponible au Club ou sur le site du Club) est restitué à  un entraîneur (ou responsable) du Club, dûment complété et accompagné d’un chèque (espèces non acceptées) du montant indiqué sur le document. Ce chèque est encaissé immédiatement.

Les désistements sont possibles jusqu’au premier jour des inscriptions au plus tard (cette date [en général tout début septembre] est indiquée par voie d’affichage au gymnase ainsi que sur le site du Club). Pour des raisons comptables, les éventuelles demandes de remboursements (avant la date butoir) se feront par chèque.

Les pré-inscriptions ne peuvent être transformées en inscriptions définitives, que pendant la période d’inscriptions annoncée par voie d’affichage au gymnase ainsi que sur le site du Club.
En cas de nombre de demandes de pré-inscriptions supérieur au nombre de places disponibles, les pré-inscriptions sont gérées selon l’ordre d’arrivée.

b) Pour l’attribution des places, les dossiers de pré-inscription complets sont prioritaires à  la date d’ouverture des inscriptions (début septembre), sous réserve de validation du dossier d’inscription. Les inscriptions sans pré-inscription sont gérées dans l’ordre d’arrivée, sous réserve d’un dossier complet et dans la limite des places disponibles.

La somme versée au titre de la pré-inscription est déduite du montant de la cotisation annuelle.

En cas de nombre de demandes d’inscriptions supérieur au nombre de places disponibles, des listes d’attente peuvent être créées. Les listes d’attente sont traitées après la date de clôture des inscriptions (au plus tard mi-septembre généralement).

Toute inscription est ferme et définitive.

 ARTICLE 3 : ENTRAîNEMENTS

1) DATES :

Le cycle d’entraînements a lieu aux dates définies par les Professeurs en accord avec le Bureau du Club.

2) ORGANISATION :

a) En début de Saison, les gymnastes sont réparti(es) dans différents groupes, selon leur âge et leur aptitude gymnique.

b) Ce niveau peut évoluer en cours de Saison, aussi le (la) gymnaste pourra éventuellement changer de groupe. Tout changement de cette nature, entraînant des modifications d’horaires, sera présenté aux parents et ne pourra s’effectuer sans leur accord.

En cours d’année, des contrôles pourront être effectués dans ce sens par les moniteurs et entraîneurs sur l’initiative du (ou des) Responsable(s) Technique(s).

c) L’accès de la salle n’est autorisé qu’en présence d’un entraîneur du Club.

L’inscription comporte une assurance couvrant les risques consécutifs à  la pratique des activités du Club, à  la condition impérative que celles-ci aient lieu pendant les créneaux horaires correspondant au cours retenu, et en présence d’un entraîneur.
Les parents doivent donc impérativement s’assurer de la présence d’un entraîneur dans la salle avant d’y laisser leurs enfants. Dans le cas contraire, la responsabilité du Club ne saura être engagée.

3) HORAIRES :

Les gymnastes se doivent d’arriver à  l’heure fixée pour les entraînements. Dès ce moment, ils (elles) sont pris(es) en charge par les moniteurs et entraîneurs.

Les parents des Baby Gym doivent être présents quelques instants avant la fin des séances pour venir récupérer leurs enfants. Sauf présence de l’un des parents ou de toute personne expressément désignée par ces derniers, voire autorisation écrite de libre sortie donnée à  l’encadrement, les entraîneurs ne laisseront pas sortir les jeunes enfants à  la fin des séances.

4) ACCES AU GYMNASE ET AUX VESTIAIRES :

a) L’accès au gymnase est strictement interdit aux animaux domestiques.

a) L’accès aux vestiaires est strictement réservé aux gymnastes; les éventuels accompagnateurs sont invités à  attendre dans l’entrée du gymnase (à  l’exception des personnes accompagnant des enfants en bas âge pour lesquels une aide peut s’avérer  nécessaire)

b) Le plateau d’évolution est strictement interdit à  toutes personnes autres que les gymnastes et responsables du Club.

b) Il est notamment interdit de:
– mastiquer du chewing-gum et de manger pendant l’entraînement
– fumer  à  l’intérieur du gymnase, y compris bureau, vestiaires …

5) OBLIGATIONS DES MEMBRES :

a) Etre Membre implique l’acceptation et le respect des diverses consignes concernant le bon fonctionnement du Club, définies dans ce Règlement Intérieur et dans les Statuts.

b) Tout Membre doit observer une attitude correcte dans ses gestes et propos envers les dirigeants, les entraîneurs, les camarades, les juges et les spectateurs.

Tout manquement à  ces règles pourra conduire les dirigeants du Club à  interrompre la pratique de la gymnastique de la personne défaillante.

ARTICLE 4 : STAGES 

Le Club peut organiser des stages pendant les vacances scolaires, suivant la demande et en fonction des disponibilités des moniteurs pour les enfants des équipes compétitions : stages de perfectionnement (deux à  trois heures par jour) au sein du gymnase ou dans d’autres lieux en France et/ou à  l’étranger.

D’autres stages « vacances » comportant des activités de gymnastique peuvent être organisés à  la demande de personnes internes ou externes au Club.

Pour tous ces stages, une participation financière pourra être demandée, leur coût n’étant pas inclus dans le montant de la cotisation annuelle.

ARTICLE 5 : TENUE / EQUIPEMENT

Pour des raisons de sécurité et de respect des principes de laïcité dans le gymnase, il est formellement interdit à  tous les gymnastes (enfants et adultes) de porter une tenue sportive encombrée de vêtements supplémentaires ou de signes  manifestant une appartenance religieuse.

Toute personne ne respectant pas ces règles se verra interdite de participation aux entraînements.

1) ENTRAîNEMENT :

Une tenue sportive adéquate et correcte, telle que short, maillot, justaucorps (chaussons de gymnastique  facultatifs) est exigée pour les entraînements.
Les enfants doivent impérativement avoir les cheveux attachés.
L’utilisation du téléphone portable (et produits assimilés) et/ou de tout lecteur audio/vidéo est interdite pendant les entraînements. Pour des raisons de sécurité, il est interdit d’avoir ce type de matériel dans les poches lors des entraînements.

Il est important que les enfants respectent les consignes dictées par les Professeurs en matière d’hygiène et de sécurité.

Le non-respect des consignes entraînera un refus d’accès au gymnase par mesure de sécurité.

2) COMPETITIONS :

a) La tenue officielle du Club est obligatoire pour les compétitions par équipes; celle-ci, dont le montant n’est pas inclus dans la cotisation, est à  la charge des familles.

b) Un justaucorps est nécessaire pour les compétitions individuelles, le modèle est au libre choix et à  la charge des familles.

c) Les équipements supplémentaires conseillés par les entraîneurs (maniques) sont à  la charge des familles.

ARTICLE 6 : PRESENCES

Le (la) gymnaste doit :
–  être assidu(e) aux entraînements
–  être présent(e) aux compétitions si son équipe est sélectionnée
– en cas d’empêchement, prévenir assez tôt les responsables de façon à  pourvoir à  son remplacement au sein de l’équipe, le cas échéant.

En cas d’absences répétées, non justifiées, le Bureau se réserve le droit, en cours de Saison, après un premier avertissement par courrier aux parents, de refuser la participation du (de la) gymnaste concerné(e) aux entraînements.

ARTICLE 7 : FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF /  BUREAU DU CLUB

1) COMPOSITION DU BUREAU :

Le Bureau du Club est composé au minimum :

– d’un Président
– d’un Secrétaire
– d’un Trésorier

2) FONCTIONNEMENT DU BUREAU :

Des réunions de Bureau ont lieu aux dates et heures fixées par le Président. Elles ont pour objet de traiter des projets et activités de la vie courante du Club.

L’ordre du jour est fixé par le Président et/ou le Secrétaire.

Les orientations et informations importantes issues de ces réunions seront communiquées aux Membres par voie d’affichage (ou autre).

3) FONCTIONS AU SEIN DU BUREAU :

a)  Le Président

– Il assure la régularité du fonctionnement du Club, conformément aux statuts et Règlement Intérieur.
– Il préside les réunions de Bureau ainsi que les Assemblées Générales du Club.
– Il assure la coordination générale, les relations extérieures et règle les problèmes urgents ou à  caractère particulier.
– Il est le seul à  ordonnancer les dépenses.
– Il recrute les salariés nécessaires au fonctionnement du Club sur proposition du (des) responsable(s) technique(s).
– Il dispose des pouvoirs financiers sur le compte bancaire du Club.

b)  Le Secrétaire

– Il est chargé des invitations aux réunions, de la rédaction des procès verbaux et de la correspondance.
– Il est chargé de la communication aux Membres.

c)  Le Trésorier

– Il est chargé de la comptabilité et du fonctionnement des comptes du Club.
– Il établit, en liaison avec le Président,
– le budget prévisionnel
– le compte d’exploitation

Le budget prévisionnel et le compte d’exploitation doivent être établis conformément aux dispositions légales prévues. Ils doivent faire apparaître clairement la totalité des recettes et des dépenses et être accompagnés des pièces comptables justificatives.
– Il fournit annuellement au Bureau la situation générale des comptes du Club arrêtée à  la clôture de l’exercice considéré, avec toutes  les pièces ou documents demandés.
– Il dispose également, par délégation du Président du Club, des pouvoirs financiers sur le compte du Club.

4) POSTES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DU BUREAU : 

Si nécessaire, le Bureau du Club peut procéder à  l’élection d’un Secrétaire adjoint, d’un Trésorier adjoint et d’un Vice-Président.

5) GESTION DES LITIGES :

Le Bureau est le seul interlocuteur auprès des parents en cas de litiges ou de contestations. Le Président ou les Membres du Bureau, assistés du (ou des) Responsable(s) Technique(s) si nécessaire, sont à  la disposition des parents.

ARTICLE 8 : FONCTIONNEMENT TECHNIQUE /  ENCADREMENT

1) ENCADREMENT DES GYMNASTES :

L’encadrement des gymnastes et la pratique de la gymnastique sont assurés par des moniteurs et des entraîneurs diplômés, assistés si besoin de gymnastes confirmées bénévoles.

La coordination de l’ensemble est assurée par un (ou deux) Responsable(s) Technique(s).

2) RESPONSABLE(S) TECHNIQUE(S) :

– Il assure la présence du Club aux réunions de travail départementales ou fédérales.
– Il prépare le programme sportif pour la saison.
– En relation avec les moniteurs et entraîneurs,
– il forme les différents groupes de travail
– il forme les groupes de compétition
– il gère les engagements des gymnastes aux compétitions
– il procède périodiquement avec les moniteurs au contrôle de l’évolution des gymnastes dans les différents groupes
– il veille à  la bonne application des différentes consignes données par le Président et le Bureau du Club

3) POLITIQUE SPORTIVE DU CLUB :

Les grandes lignes de la politique sportive du Club sont décidées par le Président, les Membres du Bureau et le (ou les) Responsable(s) Technique(s).

4) APPLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR :

Les moniteurs et entraîneurs sont chargés et tenus d’appliquer le présent Règlement sous le contrôle du (ou des) Responsable(s) Technique(s).

ARTICLE 9 : DISCIPLINE

Pour le bon déroulement des entraînements, un minimum de discipline est exigé de la part des participant(e)s ainsi que le respect du matériel mis à  leur disposition.
1) MOTIFS DE SANCTIONS :

– Tout comportement s’écartant des règles présentes.
– Toute attitude néfaste à  la discipline, au bon esprit ou à  la bonne marche du Club.

2) SANCTIONS :

Selon la gravité de la faute constatée, la sanction pourra être la suivante :
– Exclusion de la séance d’entraînement (prononcée par l’un des responsables de séance)
– Réprimande prononcée par le Président
– Exclusion d’entraînement pour une durée allant de 15 jours à  3 mois (décision du Bureau du Club, notifiée par écrit).
– Exclusion définitive du Club (prononcée par le Bureau du Club) du Membre intéressé ayant été préalablement appelé à  présenter sa défense.

ARTICLE 10 : INSTALLATIONS

Les installations sportives utilisées (gymnase Henri Barbusse 111 rue H. Barbusse  – 92110 Clichy) sont la propriété de la Ville de Clichy qui, compte tenu de ses propres besoins, les met à  la disposition des associations.

Un règlement d’utilisation des installations est rédigé par les autorités propriétaires; les responsables d’associations s’engagent à  le faire appliquer et déclinent toute responsabilité en cas de non-respect.

ARTICLE 11 : VOLS

En aucun cas, le Bureau ne peut être tenu pour responsable des vols survenus dans l’enceinte du gymnase et des vestiaires. Il ne sera donc fait aucune réclamation auprès des Membres du Bureau.

Il n’existe pas d’assurance couvrant ce dommage dans des vestiaires. Il est recommandé aux gymnastes de venir aux entraînements en tenue de sport et sans objet de valeur.

ARTICLE 12 : COULEURS DU CLUB

–   Les couleurs officielles de La Vaillante de Clichy sont le noir, le blanc et le rouge.

–  Les Membres du Bureau peuvent à  tout moment décider du changement de couleurs : ils en informeront alors les entraîneurs et les Membres par une communication officielle.

ARTICLE 13 : INFORMATIONS

– Outre les réunions et Assemblées Générales, les informations sont communiquées aux Membres du Club par voie  d’affichage (sur des panneaux prévus à  cet effet notamment) et sur le site Internet du Club,  et mentionnent :
– les programmes des compétitions
– les comptes-rendus de réunions
– les informations diverses

– Il appartient à  chacun des Membres de se tenir informé sur la vie du Club, sans attendre ni courrier ni appel téléphonique.

ARTICLE 14 : DROIT A L’IMAGE

Les Membres autorisent le Club à  prendre des photos et/ou des séquences filmées dans le cadre des activités du Club (cours, compétitions, manifestations diverses, …), aussi bien de leur enfant que d’eux-mêmes ou d’un membre de leur famille.
Ils autorisent le Club à  reproduire ces images sur support papier pour l’établissement de tout document d’information sur les activités du Club, et/ou à  les conserver pendant une durée illimitée sur support informatique (CD-ROM, disque dur, …) en vue d’une éventuelle utilisation future (dans un but pédagogique et/ou d’information).
Ils autorisent également la diffusion de ces images sur le site Internet du Club et/ou dans la presse.

Ils renoncent à  solliciter une quelconque compensation à  quelque titre que ce soit pour l’utilisation de ces images.
Ils déchargent le Club de toute responsabilité quant à  l’usage qui pourra être fait de ces images par des tiers.

Ils peuvent à  tout moment faire retirer du site Internet du Club, des photos de leur enfant, d’eux-mêmes ou d’un membre de leur famille, en s’adressant au Bureau du Club.

ARTICLE 15 : DEPLACEMENTS COLLECTIFS

Dans le(s) cas o๠la Municipalité de Clichy met à  disposition du Club un autocar pour permettre au plus grand nombre de venir encourager les gymnastes sur le lieu d’une compétition ou pour des déplacements collectifs de toute autre nature,  les enfants ainsi transportés restent sous la responsabilité de leur famille.

Tout enfant non accompagné par l’un de ses parents,  doit obligatoirement avoir été confié au préalable à  un autre adulte (qui ne sera pas un Membre du Bureau ni un entraîneur)  participant au déplacement collectif. Cet adulte (dont le nom devra avoir été indiqué au Bureau) sera l’unique interlocuteur en cas de besoin et surveillera l’enfant dans l’autocar et à  la compétition (ou autre manifestation).

Le Club ne peut être tenu responsable en cas de perte d’objet personnel, de retard ou d’accident.

A Clichy, le 12 juin 2012
Le Président    Le Vice-Président  Le Secrétaire   Le Trésorier
M. ZINGALE      Mme ANTIBE      Mme WOLF     M. LEMARCHAND